Réglement intérieur

Réglement

Article 1 : Objet

Le présent règlement a pour objet de régir l’utilisation du circuit de motocross situé au « fort de la Voivre d’Epinal » dans le cadre des entraînements.

Article 2 : Ouverture du circuit

Le circuit est accessible uniquement aux horaires suivants : (par respect pour les riverains)

-     les dimanches de 10h à 12h et de 14h à 18h les samedis et les mercredis après-midi de 14h à 18h

FERMETURE : par mauvais temps ou par décision d’un membre du comité directeur du Moto Club Spinalien notamment pour raisons techniques ou de sécurité ainsi que 15 jours avant chaque compétition.

Toute personne désirant accéder au terrain doit :

- être membre actif du Moto Club Spinalien.
- régler le droit d'accès à la journée pour les pilotes non adhérents au Moto Club Spinalien .          (voir tarif affiché)
- être titulaire d’une licence FFM  en cours de validité.

Il est interdit de prêter sa moto à une personne non licenciée.

Article  3 : Contrôle administratif

Les pilotes peuvent à tout moment faire l’objet d’un contrôle administratif de la part des responsables du  comité directeur du Moto Club Spinalien.
Au cours de cette vérification les pilotes doivent présenter :

-    leur licence en cours de validité.

Article  4 : Conditions d’utilisation du circuit

En application de l’arrêté préfectoral d’homologation du circuit le nombre de véhicules circulant simultanément sur la piste est limité à 15, ce nombre est porté à 20 les mercredis et samedis après midi ainsi que les dimanches matin.
Des mesures sonométriques seront réalisées tous les dimanches après-midi. Les véhicules non conformes ne seront pas autorisés à emprunter le circuit.

Article 5 : Sécurité

Le port des équipements de protection imposés par les règlements sportifs en vigueur est obligatoire.
Pour la sécurité de tous, les jours de grande affluence, les jeunes pilotes débutants et les pilotes confirmés devront rouler dans des créneaux différents.
Les pilotes doivent, lorsqu’ils circulent en dehors des limites de la piste, rouler à allure très modérée et éviter toute manœuvre dangereuse.
Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors des zones qui leurs sont réservées. En cas d'accident ils ne sont couverts par aucune assurance.
Les machines utilisées par les pilotes doivent respecter les règles techniques relatives à la pratique du motocross.
Les chiens doivent être tenus en laisse.

 Article 6 : Responsabilité du club

Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, équipements, sacs...) sont placés sous leur entière responsabilité et qu'ils en conservent la garde durant toute la séance.
Le Moto Club Spinalien décline toute responsabilité concernant les vols subis par les utilisateurs du circuit.

Article 7 : Installations

Les installations et autres équipements du site mis à la disposition des utilisateurs doivent être respectés. A ce titre, tout acte de dégradation ou susceptible de porter atteinte à l’intégrité des installations du site peut faire l’objet de poursuites par son propriétaire ; la ville d’Epinal.

Chacun se doit de respecter l'environnement dans le parc coureur et sur le circuit  Ne pas répandre huile ou essence. Ne pas laisser traîner papiers ou bouteilles.

Les utilisateurs du site sont tenus d’emporter les déchets avec eux (fluides, pneus usagés, poubelles…).

Article 8 : Exclusion

En cas de non respect des présentes dispositions, les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du site.

 

Ce présent règlement complète le statut officiel du Moto Club Spinalien déposé en préfecture. Tout article ci-dessus pouvant être modifié par le comité directeur du Moto Club Spinalien en cas de besoin.

Adopté par le comité directeur du Moto-Club Spinalien le : 22 juin 2016

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